Téléphone

06 38 700 302

Adresse

15 rue Pascal Marie Agasse à Perpignan

mobile logo

Mentions légales


Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

1 – L’éditeur du site

Le présent site est édité par la Société 2LMD à Perpignan (66).
SIRET: 53515650900015
le directeur de la publication du site est Mr Laurent MERSON,  représentant légal .

2 – Contenu du site

La structure générale du site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photos de produits, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…)sont protégés par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… Et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du représentant légal, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

3 – Droit d’utilisation

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du contenu du site sur un quelconque support pour un usage professionnel, est prohibée.
Cet usage comprend seulement l’autorisation d’envoyer par mail et de partager un article du site à un ami. Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et expresse de l’éditeur.  La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. L’accès à certains services peut amener le site à déposer un cookie. Celui-ci ne contient pas d’informations nominatives vous concernant, et susceptibles d’être exploitées par des tiers.

4 – Données personnelles / Droit d’accès et de rectification

Le site contient des données personnelles liées à l’utilisation des fonctions de devis et du formulaire de contact. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit,  faire la demande en écrivant à “contact@laurent-merson-traiteur.com”. Toute utilisation par un tiers d’informations personnelles contenues sur le site (et en particulier collecte, démarchage…) est passible de sanctions pénales.

5- Hébergement

Le Site est hébergé sur les serveurs de : 1 and 1 France, 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

mattis Aliquam nunc id, id commodo